Les contaminants sont des substances qui se retrouvent dans des denrées alimentaires sans avoir été ajoutées intentionnellement au cours de leur production ou de leur commercialisation. Il peut s'agir de polluants environnementaux tels que dioxine et métaux lourds, de bactéries ou de champignons. Cela peut être encore des substances provenant de matériaux mis en contact avec les aliments.
Les résidus sont des substances pouvant apparaître dans les denrées alimentaires suite à l'utilisation de médicaments vétérinaires en élevage ou de produits phytosanitaires sur les cultures. Les résidus sont donc des traces indésirables de médicaments ou de produits phytopharmaceutiques ou de dérivés de ceux-ci dans le produit final.
La législation vise à protéger la santé humaine en fixant des limites maximales pour ces résidus. Ces limites dépendent de la toxicité de la substance concernée. Elles sont fixées au terme d'une analyse de risques.
Les exploitants du secteur alimentaire sont responsables de la conformité de leurs produits à la réglementation européenne. Depuis 2005, les opérateurs commerciaux sont tenus de signaler aux autorités des Etats membres tout résultat de test défavorable. Les contrôles officiels doivent être mis en oeuvre par les autorités des états membres qui sont également chargées d'adopter un plan national de surveillance des résidus pour certains groupes de contaminants.
En outre, l'Office alimentaire et vétérinaire de la Commission européenne réalise des inspections afin de contrôler le respect de la législation alimentaire européenne dans les Etats membres.
Les importations en provenance des pays tiers font l'objet d'une surveillance particulière.
Si des tests démontrent que les produits sont dangereux pour la santé humaine, ces derniers sont saisis et détruits. Les Etats membres sont informés par le biais du système d'alerte rapide.
Réglementation générale
Règlement (CE) No 178/2002 du Parlement Européen et du Conseil du 28 Janvier 2002 - "Législation alimentaire générale".
Ce règlement établit les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, institue l'autorité européenne de sécurité des aliments et fixe des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires.
Médicaments vétérinaires
Règlement (CEE) n° 2377/90 du Conseil, du 26 juin 1990, établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale.
Métaux lourds
Le laboratoire intercommunal bruxellois de chimie et de bactériologie effectue des analyses dans les commerces bruxellois et publie un rapport annuel sur les contaminations observées. Le rapport 2004 met l'accent sur la contamination au plomb des thés servis dans des théières métalliques; près de la moitié des échantillons prélevés dans des restaurants présentaient une teneur en plomb supérieure à la norme de 25 microgrammes par litre.
Ne consommez pas trop d'aliments en boîte: des particules de la couche de protection destinée à éviter la corrosion peuvent migrer vers les aliments. Quelques conseils:
- Veillez à varier votre alimentation et à ne pas trop consommer d'aliments en boîte. La modération est de mise surtout pour les produits qui contiennent des substances acides, comme de la mayonnaise, de la sauce tomate ou du vinaigre.
- Il existe de nombreuses alternatives aux boîtes de conserve, par exemple des fruits et légumes en bocal ou surgelés.
- On peut éliminer une grande partie de la contamination en jetant l'huile ou le liquide dans lequel le produit baigne, et en égouttant soigneusement celui-ci.
Règlement (CE) No 466/2001 du 8 mars 2001
Ce règlement porte fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires (métaux lourds, mycotoxines et nitrates).
Arrêté royal du 2 DECEMBRE 1991 fixant des teneurs maximales des denrées alimentaires en certains métaux lourds.
Arrêté royal du 14 JUIN 2002 fixant des teneurs maximales en contaminants comme les métaux lourds dans les suppléments alimentaires.
Références
Laboratoire intercommunal bruxellois de chimie et de bactériologie, rapport 2004,
http://www.licb.irisnet.be.
Législation européenne
L'ensemble de la législation des contaminants.,
http://europa.eu/scadplus/leg/fr/lvb/l21115k.htm.
RÈGLEMENT (CE) No 178/2002 du Parlement Européen en du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires
http://europa.eu/eur-lex/pri/fr/oj/dat/2002/l_031/l_03120020201fr00010024.pdf.
Règlement (CEE) n° 2377/90 du Conseil, du 26 juin 1990, établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale,
http://europa.eu/eur-lex/lex/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31990R2377:FR:HTML.
Directive 96/23/CE du Conseil, du 29 avril 1996, relative aux mesures de contrôle à mettre en oeuvre à l'égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et leurs produits et abrogeant les directives 85/358/CEE et 86/469/CEE et les décisions 89/187/CEE et 91/664/CEE,
http://europa.eu/eur-lex/lex/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31996L0023:FR:HTML.
Législation belge
Arrêté royal du 2 DECEMBRE 1991 fixant des teneurs maximales des denrées alimentaires en certains métaux lourds,
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/welcome.pl. |